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Sécurisation des recettes fiscales en période de crise: 11 pays africains réfléchissent, à Abidjan, sur l’élaboration d’un guide
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Onze pays d’Afrique francophone, regroupés au sein du Groupe de travail du Centre de Rencontres et d’Études des Dirigeants des Administrations Fiscales (Credaf), ont entamé lundi, à Abidjan, des réflexions sur la sécurisation des recettes fiscales en période de crise, a-t-on constaté.
Cette réunion, la première du Groupe de travail, vise à élaborer un guide sur la « sécurisation du recouvrement des impôts en période de crise ».
« Il s’agit d’une thématique d’actualité qui nous impose de mener une réflexion en vue d’aboutir à l’adoption d’un instrument de travail consensuel en la matière », a dit le directeur général des impôts des Côte d’Ivoire, Abou Ouattara Sié, qui a procédé à l’ouverture de cette réunion qui se tient sur trois jours.
Ouattara Sié a fait remarquer que les guerres, les mouvements sociaux, les émeutes, les catastrophes naturelles ou les fléaux sanitaires, peuvent entraver les missions des régies financières, notamment ne ce qui concerne la collecte des impôts. Ce qui a motivé cette réflexion.
Selon un document du Credaf sur la mobilisation des ressources financières en période de crise, il ressort qu’outre ces menaces traditionnelles citées, il y a existe des menaces entraînées par les nouvelles technologies.
Ces dernières années, les administrations fiscales des pays en développement ont modernisé le traitement de leurs informations fiscales. Des systèmes de traitement intégrés d’information ont été mis en place dans un nombre croissant de pays et concerne l’ensemble de la chaîne fiscale.
Ces systèmes modernes comprennent des fonctionnalités permettant un accès des tiers (contribuables, autres administrations) aux informations fiscales. En Côte d’Ivoire, les assujettis à la TVA peuvent aujourd’hui suivre en ligne le traitement de leurs demandes de remboursement de crédit TVA.
A travers des téléprocédures, l’administration fiscale ivoirienne donne par ailleurs la possibilité à des contribuables de déposer des données déclaratives dans le système d’information des administrations fiscales et même de payer leurs impôts en ligne.
Ce séminaire devrait permettre d’engager au niveau de chaque pays des actions qui permettront de minimiser les risques encourus. Le Credaf, qui comprend dans le monde 30 membres, organise chaque année au moins trois séminaires en faveur des directeurs de l’administration fiscale du groupe.
Le Groupe de travail compte notamment onze pays africains francophones : Le Bénin, le Burkina Faso, le Cameroun, le Congo, la Côte d’Ivoire, la Guinée, le Maroc, la République démocratique du Congo, le Sénégal, le Togo et la Tunisie.
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